Bannière VT Fastware

Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site vt-fastware.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Edition du site

Le site vt-fastware.com est édité par la société VT FASTWARE, société par actions simplifiée au capital de 50 000 euros, dont le siège social est situé 22 Grand’ Rue – 08 350 Thelonne, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro d’identification unique 833 036 890 RCS Sedan.

Conditions d’utilisation

Le site, accessible par l’url suivant : vt-fastware.com, est exploité dans le respect de la législation française.

 Responsable de publication

Laëtitia NOURY

Hébergeur

Le site vt-fastware.com est hébergé par la société Infomaniak.

Adresse : Rue Eugène-Marziano 25, Genève, 1227, CH (Suisse)

Nous contacter

CNIL

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées par VT FASTWARE via le formulaire de contact. Pour exercer ce droit, il reviendra à l’Utilisateur d’envoyer un message à l’adresse suivante : contact@vynex.fr

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société Natural net à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Natural net. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.